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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 07615 posée par M. Bruno Rojouan

   Difficultés et mauvaise qualité de connexion internet dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 08061 posée par M. Cédric Vial

   Recherche de simplification dans le fonds vert

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 08169 posée par Mme Christine Herzog

   Responsabilité sur la visibilité routière dans les communes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   10/08/2023

   Pertinence

4. Question n° 08497 posée par M. Sebastien Pla

   Fractures territoriales renforcées par l'inflation et la hausse du prix des carburants et accélération de la pauvreté en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   28/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08693 posée par M. Sebastien Pla

   Pour une loi de programmation rurale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 0888S posée par Mme Laurence Garnier

   Implantation d'une antenne-relais sur une parcelle régie par un bail rural

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   02/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 0604G posée par M. Pierre Barros

   Annonces du Gouvernement à la suite des émeutes de l'été 2023

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   09/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 0617G posée par M. Michel Masset

   Avenir de l'échelon départemental dans le projet de décentralisation annoncé par le Président de la République

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 09029 posée par M. Édouard Courtial

   Projet éolien près du marais de Sacy

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   16/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 0638G posée par M. Rémy Pointereau

    Zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    23/11/2023

    Pertinence