Recherche de questions

Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 1205S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Baisse de l'indice de parité du pouvoir d'achat dans plusieurs circonscriptions consulaires en 2024

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 10490 posée par Mme Olivia Richard

   Indice de parité de pouvoir d'achat, modalités de calcul et conséquences

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

   07/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 09912 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Fragilité économique de la Mission laïque française

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 09504 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Déploiement de la feuille de route pour l'école, le collège et le lycée au sein des établissements d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 09182 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Mise en place des enquêtes harcèlement au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 09183 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Formation des personnels dans l'enseignement français à l'étranger concernant le harcèlement

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 09105 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Distribution du questionnaire sur le harcèlement scolaire dans les établissements du réseau de l'agence de l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   23/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09049 posée par M. Christian Bilhac

   Difficultés rencontrées dans le versement du solde de la taxe d'apprentissage aux établissements d'enseignement supérieur bénéficiaires

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 0899S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Bourses scolaires allouées aux familles d'élèves scolarisés dans les établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 0877S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Hommage national à Dominique Bernard dans les écoles privées

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    26/10/2023

    Pertinence