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Questions avec réponses

317 questions

1. Question n° 08287 posée par Mme Christine Herzog

   Compétences du regroupement pédagogique intercommunal décidant d'une dérogation scolaire entre deux de ses communes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

   Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08298 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Nouvelle baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   07/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08303 posée par M. Rémy Pointereau

   Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage en artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   07/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08305 posée par M. Henri Cabanel

   Dérogation d'absence l'après-midi en petite section de maternelle

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 08333 posée par M. Bruno Belin

   Place en institut médico-éducatif

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   07/09/2023

   Pertinence

7. Question n° 08337 posée par M. Daniel Salmon

   Niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   14/09/2023

   Pertinence

8. Question n° 08344 posée par M. Antoine Lefèvre

   Conséquences économiques et sociales de la réforme du lycée professionnel

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/09/2023

   Pertinence

9. Question n° 08358 posée par M. Éric Gold

   Revalorisation du salaire des enseignants du secondaire détachés dans le supérieur

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/09/2023

   Pertinence

10. Question n° 08367 posée par M. Alain Joyandet

    Orientation des fratries et des jumeaux dans Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    14/09/2023

    Pertinence