Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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308 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

166 questions

Question n° 0800S posée par M. Yan Chantrel

Retraite des Françaises et Français établis en Nouvelle-Zélande

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

07/09/2023
Pertinence
Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/09/2023
Pertinence
Question n° 08300 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Transmission des listes électorales consulaires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/09/2023
Pertinence
Question n° 08339 posée par M. Antoine Lefèvre

Engagements internationaux de la France relatifs à la situation des Américains accidentels

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08346 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Difficultés rencontrées par les librairies françaises à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08377 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Hausses de salaire du personnel éducatif exerçant dans un établissement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/09/2023
Pertinence
Question n° 08423 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Récupération d'un numéro de sécurité sociale pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

21/09/2023
Pertinence
Question n° 08442 posée par M. Gilbert Favreau

Situation dans le Haut-Karabagh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/09/2023
Pertinence
Question n° 08443 posée par M. Gilbert Favreau

Revendications territoriales de la République populaire de Chine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/09/2023
Pertinence
Question n° 08474 posée par M. Gilbert Bouchet

Situation en Arménie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/09/2023
Pertinence