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Questions avec réponses

47 questions

1. Question n° 08355 posée par Mme Else Joseph

   Augmentation des prix du superéthanol et des autres carburants

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   14/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08391 posée par M. Bruno Belin

   Rénovation des parcs luminaires d'éclairage public

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   14/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08409 posée par M. Alain Joyandet

   Interdiction des chaudières à gaz en 2026 pour les bâtiments tertiaires et résidentiels

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   21/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08424 posée par M. Alain Cadec

   Fin du dispositif d'aide au gasoil

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   21/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08454 posée par Mme Catherine Dumas

   Conséquences des refus de travaux de rénovation énergétique dans les copropriétés à Paris et en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   21/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 0838S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Fixation du prix de l'énergie sur le marché européen

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 0576G posée par M. Fabien Genet

   Filet de sécurité pour les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   19/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 08681 posée par Mme Évelyne Perrot

   Conséquences pour les entreprises de la filière bois de la suppression annoncée d'ici à 2030 du tarif réduit sur le gazole non routier

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   19/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 08754 posée par M. Hervé Reynaud

   Défense du chauffage au bois

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   19/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 0593G posée par M. Jean-François Longeot

    Dépendance aux métaux rares chinois

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    26/10/2023

    Pertinence