Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0948G posée par Mme Lana Tetuanui

    Ingérences étrangères en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0907G posée par M. Édouard Courtial

    Communication du ministère des affaires étrangères

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0908G posée par M. Roger Karoutchi

    Situation à Gaza et mandat d'arrêt émis par le procureur de la cour pénale internationale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0894G posée par M. François Bonneau

    Situation en Géorgie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09668 posée par Mme Olivia Richard

    Information effective des conseillers des Français de l'étranger en matière de sécurité

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09334 posée par Mme Olivia Richard

    Modalités alternatives au téléservice pour accuser réception du passeport envoyé par courrier sécurisé par certains postes diplomatiques ou consulaires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0614G posée par M. Pascal Allizard

    Diplomatie au Proche-Orient

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08000 posée par M. Olivier Cadic

    Information effective des conseillers des Français de l'étranger en matière de sécurité

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible