Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 09108 posée par M. Jérôme Darras

    Chèques-vacances pour les agents de l'État retraités

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09254 posée par M. Jérôme Darras

    Versement du complément de traitement indiciaire au sein des établissements et services médico-sociaux autonomes

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09444 posée par M. Jérôme Darras

    Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 09948 posée par M. Jérôme Darras

    Reconnaissance de l'endométriose

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10063 posée par M. Jérôme Darras

    Situation des centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 10185 posée par M. Jérôme Darras

    Situation des établissements et services d'aides par le travail

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 11106 posée par M. Jérôme Darras

    Dispositif national de surveillance des mésothéliomes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte