Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 11457 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11496 posée par M. Claude Kern

    Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11507 posée par Mme Annick Jacquemet

    Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11066 posée par M. Hervé Maurey

    Stratégie française en matière de développement des technologies d'intelligence artificielle au regard des enjeux climatiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10788 posée par M. Pascal Martin

    Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Forte

  6. Question n° 10581 posée par Mme Annick Billon

    Interdiction de la pêche récréative de l'anguille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10344 posée par M. Jean-François Longeot

    Identification des équidés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  8. Question n° 09985 posée par M. Loïc Hervé

    Motifs de la création de la « fondation ATMB »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 09899 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Évolution règlementaire et gestion des pneumatiques d'ensilage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09671 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Information sur les risques majeurs naturels et technologiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte