Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 08520 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Mise en place du plan interministériel de lutte contre le harcèlement à l'école et le cyberharcèlement dans l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0560G posée par M. Stéphane Demilly

    Situation au Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08697 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Reconnaissance de mariage et d'adoption à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0614G posée par M. Pascal Allizard

    Diplomatie au Proche-Orient

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09175 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Précisions sur l'aide financière apportée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger à la Mission laïque française

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0646G posée par M. Cédric Chevalier

    Otages retenus par le Hamas

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0652G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    MERCOSUR

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09182 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Mise en place des enquêtes harcèlement au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  9. Question n° 09183 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Formation des personnels dans l'enseignement français à l'étranger concernant le harcèlement

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09207 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Journée de défense et citoyenneté à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte