Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 08035 posée par Mme Patricia Schillinger

    Hygiène des toilettes à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08382 posée par Mme Patricia Schillinger

    Langue régionale et enseignement bilingue en Alsace

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08610 posée par Mme Patricia Schillinger

    Harcèlement scolaire au sein des écoles privées et conséquences financières pour les familles des victimes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0568G posée par Mme Monique de Marco

    Attentat d'Arras

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0570G posée par Mme Nadège Havet

    Unité derrière nos valeurs communes après l'attentat d'Arras

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0571G posée par M. Louis Vogel

    Assassinat du professeur Dominique Bernard

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0572G posée par M. Éric Gold

    Professeur assassiné au sein de son établissement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0574G posée par Mme Annick Petrus

    Attentat d'Arras

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0612G posée par Mme Agnès Evren

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0626G posée par M. Jacques Grosperrin

    Baisse du niveau scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne