Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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437 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

241 questions

  1. Question n° 08441 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Éducation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 08456 posée par M. Hervé Maurey

    Instruction en famille dans l'Eure

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 0806S posée par Mme Nathalie Delattre

    Absence de propreté en classe de petite section

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

  4. Question n° 08483 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Bourses du centre national de l'enseignement à distance destinées aux Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 08500 posée par Mme Nadège Havet

    Amélioration de l'information sur les assurances scolaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  6. Question n° 0822S posée par M. Philippe Tabarot

    Dysfonctionnements et manque de personnel au collège René Cassin dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

  7. Question n° 08520 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Mise en place du plan interministériel de lutte contre le harcèlement à l'école et le cyberharcèlement dans l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  8. Question n° 08555 posée par M. Arnaud Bazin

    Note alarmante du conseil scientifique de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 08562 posée par Mme Nadège Havet

    Conventionnement pour une offre de restauration étudiante à tarif modéré

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 08572 posée par M. Philippe Paul

    Enseignement de la langue bretonne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse