Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 10782 posée par M. Jean Sol

    Situation des apiculteurs des Pyrénées-Orientales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10683 posée par Mme Pauline Martin

    Maintien des infrastructures au service des acteurs agricoles

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10298 posée par M. Franck Dhersin

    Pêche en mer Manche et interdiction de zones britanniques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09577 posée par M. Guislain Cambier

    Situation des agriculteurs en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09628 posée par Mme Laurence Garnier

    Prix du lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09286 posée par Mme Monique Lubin

    Responsabilité élargie du producteur et filière bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08944 posée par M. Clément Pernot

    Responsabilité élargie aux producteurs et filière bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08999 posée par Mme Christine Herzog

    Distances minimales entre plusieurs élevages de chiens

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08705 posée par M. Bruno Rojouan

    Alerte sur le changement de destination de terres agricoles pour le développement de l'agrivoltaïsme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08644 posée par M. Christian Bilhac

    Filière bois, éco-contribution et concurrence déloyale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible