Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 0914G posée par Mme Annick Girardin

    Situation en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0889G posée par M. François Patriat

    Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0890G posée par M. Dany Wattebled

    Sécurisation des jeux Olympiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0892G posée par M. Patrick Kanner

    Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0897G posée par M. Georges Naturel

    Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0858G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Drame survenu à Viry-Châtillon

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11139 posée par M. Cédric Chevalier

    Nouvelles règles en matière de « carte verte d'assurance »

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0852G posée par Mme Agnès Evren

    Menaces de mort visant le proviseur du lycée Maurice-Ravel à Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0855G posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés des professions de santé

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11051 posée par M. Hugues Saury

    Atteinte à la laïcité dans le milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible