Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 0534G posée par M. Jean-Claude Requier

Suites de la réforme des retraites

Réponse du Première ministre

13/07/2023
Pertinence
Question n° 0536G posée par Mme Colette Mélot

Lutte contre le harcèlement scolaire

Réponse du Première ministre

13/07/2023
Pertinence
Question n° 0549G posée par M. Patrick Kanner

Situation en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0550G posée par M. Robert Wienie Xowie

Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0551G posée par M. Hervé Marseille

Agression terroriste du Hamas, implications de l'Iran et répercussions régionales

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0552G posée par M. Guillaume Gontard

Attentats en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0554G posée par M. François Patriat

Situation en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0555G posée par M. Claude Malhuret

Attaques terroristes du Hamas contre Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0556G posée par Mme Maryse Carrère

Situation en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0557G posée par M. Bruno Retailleau

Situation au Haut-Karabagh

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence