Recherche de questions

Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 10801 posée par M. Hervé Maurey

   Crise du logement

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 09142 posée par M. Didier Mandelli

   Place des matériaux biosourcés ou bas carbone dans la commande publique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   23/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08919 posée par M. Bruno Belin

   Crise du logement

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   02/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 08612 posée par Mme Else Joseph

   Interdiction de la location des « passoires thermiques »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   12/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08454 posée par Mme Catherine Dumas

   Conséquences des refus de travaux de rénovation énergétique dans les copropriétés à Paris et en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   21/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 08347 posée par Mme Sabine Drexler

   Nécessité d'accompagner les collectivités territoriales dans leurs projets de rénovation énergétique de logements

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   14/09/2023

   Pertinence

7. Question n° 08380 posée par M. Éric Gold

   Conséquences des refus de travaux de rénovation énergétique dans les copropriétés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   14/09/2023

   Pertinence

8. Question n° 08161 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Transfert des compétences de police de la publicité

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   10/08/2023

   Pertinence

9. Question n° 08115 posée par M. Loïc Hervé

   Audit énergétique obligatoire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   03/08/2023

   Pertinence

10. Question n° 07891 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Disparition de la banquise d'été

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    20/07/2023

    Pertinence