Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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667 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

602 questions

  1. Question n° 0467S posée par Mme Hélène Luc

    Situation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

  2. Question n° 11304 posée par M. Louis Souvet

    Formation des moniteurs de centres équestres

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 10925 posée par M. Claude Domeizel

    Place des services de la jeunesse et des sports dans le projet de réforme de l'administration territoriale de l'Etat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 10483 posée par M. Michel Doublet

    Création d'un pôle régional " jeunesse, sports et vie associative "

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 0294S posée par M. Claude Biwer

    Encadrement des centres de vacances et des bases nautiques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 08266 posée par M. Georges Mouly

    Situation des titulaires de diplômes sportifs européens

    Réponse du Ministère des sports

  7. Question n° 07329 posée par M. Emmanuel Hamel

    Commission " Emploi : sports, loisirs, animation "

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 07331 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un DEUST " métiers de la forme "

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 03401 posée par M. Serge Mathieu

    Valeurs de vie du scoutisme

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 02368 posée par M. Serge Mathieu

    Politique d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche