Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 00139 posée par M. Jean Louis Masson

    Choix de l'option langues et cultures régionales au baccalauréat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 00530 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation des séjours linguistiques pour les collégiens

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 00533 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des services publics et notamment des écoles primaires dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 00542 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation concernant la décision de fermer une école

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 00559 posée par M. Jean Louis Masson

    Seuils de fermeture des classes primaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 00560 posée par M. Jean Louis Masson

    Développement des filières VSM dans les écoles primaires et maternelles de Moselle

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 00739 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut du centre autonome d'enseignement de pédagogie religieuse (CAEPR)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 00740 posée par M. Jean Louis Masson

    Ouverture d'une section Abibac dans un établissement scolaire de Montigny-lès-Metz

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 00741 posée par M. Jean Louis Masson

    Filières d'enseignement dans le domaine de l'environnement

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 00742 posée par M. Jean Louis Masson

    Seuil de fermeture des classes

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche