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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 0789S posée par M. Éric Gold

   Manque de moyens humains pour le suivi linguistique des élèves allophones

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/07/2023
2. Question n° 0806S posée par Mme Nathalie Delattre

   Absence de propreté en classe de petite section

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   28/09/2023
3. Question n° 0822S posée par M. Philippe Tabarot

   Dysfonctionnements et manque de personnel au collège René Cassin dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   05/10/2023
4. Question n° 0877S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Hommage national à Dominique Bernard dans les écoles privées

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   26/10/2023
5. Question n° 0882S posée par M. Ronan Dantec

   Situation du collège rural de Corlay

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   26/10/2023
6. Question n° 0958S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Absences de professeurs dans certains établissements scolaires situés dans des communes rurales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/12/2023
7. Question n° 0990S posée par Mme Nicole Duranton

   Distinction entre les enseignants du public et ceux du privé pour le recrutement des professeurs agrégés et certifiés

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/12/2023
8. Question n° 0996S posée par M. Philippe Grosvalet

   Formation des enseignants au maniement des extincteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/12/2023
9. Question n° 1063S posée par Mme Isabelle Briquet

   Carte scolaire pour l'année 2024-2025 en Haute-Vienne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   08/02/2024
10. Question n° 1064S posée par M. Jean Hingray

    Obligation pour certains parents vivant en milieu rural de recourir à des initiatives privées pour scolariser leur enfant

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    08/02/2024