Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 00739 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut du centre autonome d'enseignement de pédagogie religieuse (CAEPR)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00740 posée par M. Jean Louis Masson

    Ouverture d'une section Abibac dans un établissement scolaire de Montigny-lès-Metz

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00741 posée par M. Jean Louis Masson

    Filières d'enseignement dans le domaine de l'environnement

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00742 posée par M. Jean Louis Masson

    Seuil de fermeture des classes

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00743 posée par M. Jean Louis Masson

    Gratuité des voyages scolaires pour les enseignants accompagnateurs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00744 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement du coût des déplacements des accompagnateurs de voyages scolaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01022 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de maison franco-allemande à Metz

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01023 posée par M. Jean Louis Masson

    Troisième département d'IUT en Moselle-Est

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01024 posée par M. Jean Louis Masson

    Déménagement et extension de l'Ecole nationale des ingénieurs de Metz

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01058 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un département d'IUT à Forbach et à Thionville

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible