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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 26710 posée par M. Christian Cambon

    Prévention des dangers du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  2. Question n° 25567 posée par M. Christian Cambon

    Prévention des dangers du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  3. Question n° 17232 posée par M. Christian Cambon

    Usage détourné du protoxyde d'azote et ses conséquences

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 06224 posée par M. Christian Cambon

    Présence de nitrite dans le jambon biologique

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  5. Question n° 20413 posée par M. Christian Cambon

    Substances allergènes dans des produits cosmétiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 10795 posée par M. Christian Cambon

    Métaux lourds dans des maquillages pour enfants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  7. Question n° 03801 posée par M. Christian Cambon

    Danger sanitaire de l'utilisation des phtalates

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 02486 posée par M. Christian Cambon

    Mise en conformité des rejets chimiques du site du laboratoire pharmaceutique Sanofi-Aventis à Vitry-sur-Seine

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire