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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 2163G posée par M. Joël Bigot

   Enfouissement des déchets toxiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   02/12/2021
2. Question n° 05992 posée par M. Daniel Dubois

   Culture de la betterave et interdiction des molécules néonicotinoïdes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   05/07/2018
3. Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois

   Renouvellement de l'autorisation du glyphosate

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   12/10/2017
4. Question n° 23604 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   20/10/2016
5. Question n° 23626 posée par Mme Pascale Gruny

   Conséquences de la révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   20/10/2016
6. Question n° 23442 posée par M. Jean-Pierre Grand

   Impact de la révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   06/10/2016
7. Question n° 07183 posée par M. François Grosdidier

   Juridiction compétente pour statuer sur la légalité des autorisations de mise sur le marché des pesticides

   Réponse du Ministère de la justice

   04/07/2013
8. Question n° 0538G posée par M. Bernard Joly

   Nocivité des pesticides

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   12/10/2001