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3185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
2682 questions
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Question n° 21588 posée par M. Gérard Miquel
Conséquences de la réglementation relative aux installations classées pour les exploitations viticoles
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 21400 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Environnement : aménagement régional et local
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 21430 posée par M. Serge Mathieu
Perspectives de l'action du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 21543 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement des collectes et du recyclage des papiers et des cartons
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0013G posée par Mme Janine Bardou
Réseau Natura 2000
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0607S posée par Mme Gisèle Printz
Déraillement d'un train contenant des matières nucléaires
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 0583S posée par M. Josselin de Rohan
Politique en matière de déchets ménagers
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20590 posée par M. Michel Sergent
Espaces naturels
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20659 posée par M. Georges Gruillot
Sociétés de construction automobile et recyclage
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 20665 posée par M. Henri Revol
Article médical démontrant la corrélation entre l'usine de retraitement de La Hague et le risque de leucémie chez l'enfant
Réponse du ministère : Environnement