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490 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
429 questions
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Question n° 2163G posée par M. Joël Bigot
Enfouissement des déchets toxiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 2078G posée par M. Henri Cabanel
Usage des pesticides dans les zones agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé
Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1704S posée par M. Joël Labbé
Décision du Conseil constitutionnel sur les chartes relatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 23083 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 20341 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1334S posée par Mme Catherine Procaccia
Risques radioactifs aux abords du site de l'ancienne usine de radium de Nogent-sur-Marne
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 18070 posée par M. Bernard Bonne
Projet d'arrêté définissant les catégories de produits biocides interdites à la vente libre aux non professionnels
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 18160 posée par M. Michel Dagbert
Exclusion des entreprises de travaux agricoles du fonds d'aide à la modernisation du parc national de matériel de pulvérisation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1282S posée par M. Guillaume Gontard
Mesures de contrôle et alternatives au nitrate d'ammonium
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité