Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
124 questions
-
Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé
Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 1334S posée par Mme Catherine Procaccia
Risques radioactifs aux abords du site de l'ancienne usine de radium de Nogent-sur-Marne
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
-
Question n° 18160 posée par M. Michel Dagbert
Exclusion des entreprises de travaux agricoles du fonds d'aide à la modernisation du parc national de matériel de pulvérisation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 17232 posée par M. Christian Cambon
Usage détourné du protoxyde d'azote et ses conséquences
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 16797 posée par Mme Christine Prunaud
Charte d'engagements des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 14542 posée par Mme Françoise Cartron
Mesures de protection lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 14556 posée par M. Daniel Gremillet
Renforcement de la protection des riverains susceptibles d'être exposés aux produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 14258 posée par M. Patrick Chaize
Conséquences des restrictions d'utilisation de certains produits phytopharmaceutiques pour la filière viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 13462 posée par M. Joël Guerriau
Dangers de certains fongicides
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 13389 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Séparation des activités de vente et de conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation