Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

313 questions

  1. Question n° 2101S posée par M. Antoine Lefèvre

    Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25567 posée par M. Christian Cambon

    Prévention des dangers du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2078G posée par M. Henri Cabanel

    Usage des pesticides dans les zones agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23083 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21033 posée par M. Fabien Gay

    Reconnaissance par l'État français des dommages de l'utilisation de produits phytosanitaires en Martinique et en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20341 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18070 posée par M. Bernard Bonne

    Projet d'arrêté définissant les catégories de produits biocides interdites à la vente libre aux non professionnels

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18119 posée par M. Yves Détraigne

    Syndrome du choc toxique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17232 posée par M. Christian Cambon

    Usage détourné du protoxyde d'azote et ses conséquences

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17159 posée par M. Antoine Lefèvre

    Zones de non-traitement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible