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Questions avec réponses

606 questions

1. Question n° 0542G posée par Mme Angèle Préville

   Pesticides

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 0547G posée par M. Pierre Cuypers

   Moyens aériens des services départementaux d'incendie et de secours

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 0548G posée par M. Jacques Le Nay

   Malaise des élus

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 0788S posée par Mme Mélanie Vogel

   Protection des élèves de l'enseignement français à l'étranger du harcèlement et des violences sexuelles

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 0789S posée par M. Éric Gold

   Manque de moyens humains pour le suivi linguistique des élèves allophones

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/07/2023

   Pertinence

6. Question n° 07752 posée par Mme Christine Herzog

   Charges nouvelles pour les communes induites par le « Plan maternelle »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 07774 posée par M. Pascal Allizard

   Contraintes normatives à la préservation du patrimoine bâti

   Réponse du Ministère de la culture

   13/07/2023

   Pertinence

8. Question n° 07775 posée par M. Patrick Kanner

   Retrait de la commune d'Emerchicourt de la communauté de communes du Coeur d'Ostrevent

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/07/2023

   Pertinence

9. Question n° 07778 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

   Objectifs triennaux des communes en matière de logement social

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/07/2023

   Pertinence

10. Question n° 07800 posée par M. Fabien Genet

    Dégâts des corvidés sur les cultures céréalières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    13/07/2023

    Pertinence