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Questions avec réponses

111 questions

1. Question n° 07761 posée par Mme Laurence Garnier

   Offre hospitalière en Pays de Redon

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07799 posée par M. Fabien Genet

   Point d'étape sur l'organisation des jeux Olympiques 2024 à Paris

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   13/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 07967 posée par M. Hervé Gillé

   Composition du conseil d'administration du CEREMA

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 07996 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Soutien aux mobilités durables dans les zones rurales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 08009 posée par M. Patrice Joly

   Maintien des conseillers numériques France services sur les territoires ruraux et plus particulièrement dans la Nièvre

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   27/07/2023

   Pertinence

6. Question n° 08061 posée par M. Cédric Vial

   Recherche de simplification dans le fonds vert

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 08169 posée par Mme Christine Herzog

   Responsabilité sur la visibilité routière dans les communes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   10/08/2023

   Pertinence

8. Question n° 08264 posée par M. Patrick Chaize

   Situation des urgences du centre hospitalier du Haut-Bugey

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   31/08/2023

   Pertinence

9. Question n° 08301 posée par Mme Nadège Havet

   Contrôle du déploiement des réseaux de fibre optique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   07/09/2023

   Pertinence

10. Question n° 0807S posée par M. Rémy Pointereau

    Déploiement des réseaux à Nançay

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    28/09/2023

    Pertinence