Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 12879 posée par M. Roger Karoutchi

    Avenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12782 posée par Mme Éliane Assassi

    Disparition de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0220G posée par M. Alain Milon

    Comité d'éthique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15132 posée par M. Guy Fischer

    Sur le devenir des structures de l'information jeunesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14990 posée par Mme Annie David

    Avenir de l'information jeunesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14825 posée par M. Yves Chastan

    Avenir de l'Information Jeunesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20535 posée par M. Jacques Baudot

    Transformation de la délégation interministérielle à l'innovation et à l'économie sociale (DIES)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20388 posée par Mme Esther Sittler

    Disparition de la délégation interministérielle à l'innovation et à l'économie sociale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible