Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 19090 posée par M. Jacques Baudot

    Soutien financier au secteur forestier, notamment en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19642 posée par M. Jean Bizet

    Promotion de l'utilisation des huiles végétales pures

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20667 posée par M. Jean Louis Masson

    Imposition d'une redevance sur l'eau prélevée "sur ressources menacées" pour les communes de Brouderdorff et Niderviller

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02330 posée par M. Pierre Jarlier

    Carte de pêche et droits complémentaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04259 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Budget de la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06781 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Situation des entreprises de poissonnerie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06782 posée par M. Marcel Rainaud

    Taxe d'éco-contribution imposée aux entreprises de la mer

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07071 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Incidences financières de l'éco-contribution des entreprises de poissonnerie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08692 posée par M. Bruno Retailleau

    Exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties situées dans un site Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10253 posée par M. Serge Andreoni

    Exonération totale de la taxe carbone pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible