Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 21663 posée par M. Jacques Siffre

    Situation des entreprises commercialisant du matériel pour l'adaptation des véhicules au GPL

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24915 posée par M. Bernard Piras

    Mesures incitatives pour la promotion des carburants alternatifs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25374 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Soutien à la filière des carburants propres et élargissement du champ d'application du crédit d'impôt

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00442 posée par M. Jean Besson

    Mesure fiscale portant sur la récupération des eaux pluviales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00617 posée par M. Roland Courteau

    Crédit d'impôt au titre des équipements de récupération et de traitement des eaux pluviales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02076 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Difficultés pratiques d'application du crédit d'impôt prévu lors de l'installation de certains équipements de chauffage

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03938 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Taxe incitative et gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03959 posée par M. Adrien Gouteyron

    Mise en oeuvre d'une tarification incitative dans la gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03960 posée par M. Bernard Fournier

    Mise en oeuvre d'une tarification incitative dans la gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03969 posée par M. Jean-René Lecerf

    Gestion des déchets : taxe incitative

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible