Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
33 questions
-
Question n° 10673 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Conséquences de la fermeture de certains site du groupe Auchan dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 07136 posée par M. François Bonhomme
Absorption des départements par les métropoles
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 02183 posée par M. Arnaud Bazin
Avenir des contrats aidés dans les quartiers
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 0110G posée par M. Olivier Henno
Politique de la ville
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0114G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Politique de la ville
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0471G posée par M. René Vandierendonck
Volet développement économique de la politique de la ville
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 0365G posée par M. Claude Dilain
Nouvelle géographie prioritaire de la ville
Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 13121 posée par M. Jean-Claude Frécon
Réduction des crédits de la politique de la ville
Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville
Pertinence
-
Question n° 10168 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Renforcement des moyens attribués au dispositif des adultes relais
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Pertinence
-
Question n° 06739 posée par M. Jean-Marie Poirier
Dispositifs spécifiques relatifs à la politique de la ville
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Pertinence