Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 06523 posée par Mme Michelle Demessine

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0675G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Services publics dans les territoires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0793G posée par Mme Annie David

    Les grèves dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00533 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des services publics et notamment des écoles primaires dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12964 posée par M. Serge Lagauche

    Fermeture de l'Institut Aubert à Vincennes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14948 posée par M. André Vézinhet

    Difficultés financières des associations complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08879 posée par M. Marcel Bony

    Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente : moyens de fonctionnement des associations

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07225 posée par Mme Hélène Luc

    Représentation de la Fédération syndicale unitaire dans les organismes consultatifs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04637 posée par M. Albert Voilquin

    Maintien de l'enseignement en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00552 posée par M. Georges Gruillot

    Attributions du conseil départemental de l'Education nationale et de la commission départementale des services publics

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible