Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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598 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

520 questions

  1. Question n° 00017 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Hausses des tarifs publics

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01023 posée par M. André Fosset

    IRCANTEC: prise en compte des années de guerre et de captivité pour le calcul de la retraite

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02796 posée par M. Pierre Lacour

    Situation économique du réseau de collecte des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03567 posée par M. Albert Voilquin

    Budget 1987: prévision de réduction d'effectifs de fonctionnaires

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03637 posée par M. Albert Voilquin

    Suppression d'emplois administratifs en milieu rural

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04140 posée par M. René Régnault

    Suppression de la perception de Gouarec (Côtes-du-Nord)

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04186 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mesures pour assurer la continuité de la circulation des personnes et des marchandises durant les grèves de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04222 posée par M. André Fosset

    Journalistes de télévision: méconnaissance de la Constitution

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04579 posée par M. Olivier Roux

    Francophonie: usage de la langue française

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00570 posée par M. Rémi Herment

    Organisation des services publics en zone rurale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible