Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 23278 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Fermeture du centre d'information et d'orientation de Chinon

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/06/2021
Pertinence
Question n° 09302 posée par M. Jean-François Longeot

Fin de l'école en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2019
Pertinence
Question n° 02164 posée par M. Alain Fouché

Accès aux services publics

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

23/11/2017
Pertinence
Question n° 0693G posée par Mme Vivette Lopez

Ruralité

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

16/12/2015
Pertinence
Question n° 0564G posée par M. Raymond Vall

Ruralité

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

18/09/2015
Pertinence
Question n° 0521G posée par M. Alain Bertrand

Hyper ruralité

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

05/06/2015
Pertinence
Question n° 0377G posée par M. Jacques Mézard

Ruralité- Assises de la ruralité

Réponse du Premier ministre

18/07/2014
Pertinence
Question n° 0615G posée par M. Jean-Louis Carrère

Politique des territoires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

11/03/2011
Pertinence
Question n° 15419 posée par M. Jacques Blanc

Maintien des services publics en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

06/01/2005
Pertinence
Question n° 14905 posée par M. Bernard Murat

Conférence nationale des services publics en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

02/12/2004
Pertinence