Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 0748G posée par Mme Laurence Rossignol

Accord de Durban

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0626G posée par M. Laurent Béteille

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0161C posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0162C posée par Mme Michelle Demessine

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0163C posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0164C posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0166C posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0167C posée par M. Didier Boulaud

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 11876 posée par M. Roland Courteau

Aide internationale pour les pays les plus vulnérables

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

28/01/2010
Pertinence
Question n° 0033C posée par M. François Fortassin

Copenhague et après ?

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

27/01/2010
Pertinence