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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 16723 posée par M. Jean Louis Masson
Assujettissement aux cotisations sociales des rémunérations des réservistes
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0206G posée par M. Jean-Louis Carrère
Programmation militaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0129G posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Budget de la défense
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0075C posée par M. Jean-Marie Bockel
L'Europe de la défense
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0078C posée par M. François-Noël Buffet
L'Europe de la défense
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0080C posée par M. René Beaumont
L'Europe de la défense
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0116G posée par M. Jean-Louis Carrère
Situation au Mali
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 13296 posée par M. Daniel Percheron
Conclusions de la mission Grand Nord-Est et restructurations militaires
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère
Armée française en Afghanistan
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07758 posée par M. Jean Louis Masson
Plan de restructuration des armées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence