Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

97 questions

Question n° 03813 posée par M. Jean Louis Masson

Exercice d'un mandat local par un militaire en activité

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

17/11/2022
Pertinence
Question n° 1966G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

Décision de la Cour de justice de l'Union européenne relative au temps de travail des militaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

22/07/2021
Pertinence
Question n° 19357 posée par M. Jean Louis Masson

Anciens militaires blessés et cure thermale

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19031 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de la ville de Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

19/11/2020
Pertinence
Question n° 18658 posée par M. Jean Louis Masson

Inhumation du général Gudin aux Invalides

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

05/11/2020
Pertinence
Question n° 17703 posée par M. Jean Louis Masson

Anciens militaires blessés et cure thermale

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

03/09/2020
Pertinence
Question n° 14273 posée par M. Jean Louis Masson

Condition d'âge pour le concours d'infirmière militaire

Réponse du Ministère des armées

06/02/2020
Pertinence
Question n° 13700 posée par M. Jean Louis Masson

Démantèlement de l'hôpital militaire Legouest à Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13701 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de la ville de Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13109 posée par M. Jean Louis Masson

Condition d'âge pour le concours d'infirmière militaire

Réponse du Ministère des armées

21/11/2019
Pertinence