Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0206G posée par M. Jean-Louis Carrère

Programmation militaire

Réponse du Ministère de la défense

19/07/2013
Pertinence
Question n° 0075C posée par M. Jean-Marie Bockel

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0078C posée par M. François-Noël Buffet

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 10514 posée par M. Jean Louis Masson

Titre de reconnaissance de la Nation pour les militaires ayant servi au Tchad

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

15/10/2009
Pertinence
Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère

Armée française en Afghanistan

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

12/06/2009
Pertinence
Question n° 08025 posée par M. Jean Louis Masson

Croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

19/03/2009
Pertinence
Question n° 05958 posée par M. Jean Louis Masson

Croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

23/10/2008
Pertinence
Question n° 20203 posée par M. Jean Louis Masson

Attribution du titre de reconnaissance de la Nation aux militaires effectuant des missions dangereuses

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

03/11/2005
Pertinence
Question n° 18307 posée par M. Jean Louis Masson

Participation des hôpitaux militaires à la gestion du service des urgences

Réponse du Ministère de la défense

23/06/2005
Pertinence
Question n° 00566 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques militaires

Réponse du Ministère de la défense

11/07/2002
Pertinence