Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 10689 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des assistants sociaux de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05013 posée par Mme Michelle Gréaume

    Report des concours et de l'examen professionnel des sapeurs-pompiers du service de santé et de secours médical

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02030 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des « oubliés » du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25220 posée par Mme Michelle Gréaume

    Statut des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 2060G posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24698 posée par Mme Michelle Gréaume

    Revendications des sages-femmes en grève

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18713 posée par Mme Michelle Gréaume

    Intégration des agents du social et du médico-social à la liste des bénéficiaires du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17658 posée par Mme Michelle Gréaume

    Reconnaissance du statut de sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14670 posée par Mme Michelle Gréaume

    Régime indemnitaire des infirmiers, puéricultrices et sages-femmes

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12032 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des assistants de régulation médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible