Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 26225 posée par M. Francis Grignon

    Conséquences pour les retraités de l'ex-SEITA des modifications successives des statuts et des régimes spéciaux des retraités

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25840 posée par M. André Vantomme

    Évolution des retraites servies aux personnels de l'ex-SEITA

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25748 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Reconnaissance du statut des adjoints aux cadres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25379 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraités de la SEITA

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1168S posée par M. Jacques Gillot

    Instauration d'une prime de vie chère au profit des salariés des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la Guadeloupe

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24747 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Indemnités d'éloignement

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24166 posée par M. André Vantomme

    Manque d'effectifs dans les DDASS et les DRASS

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24136 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Situation des adjoints des cadres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24137 posée par M. François-Noël Buffet

    Situation des adjoints des cadres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1095S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Ordonnance du 1er septembre 2005 sur les établissements de santé

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible