Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 0923S posée par M. Hervé Maurey

Présence des services publics dans l'Eure

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

19/09/2019
Pertinence
Question n° 0645S posée par M. Daniel Chasseing

Situation des auxiliaires de soins territoriaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 0537S posée par Mme Anne Émery-Dumas

Désertification médicale

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

01/08/2013
Pertinence
Question n° 0514S posée par M. Alain Bertrand

Maintien du centre commun de sécurité sociale de Lozère

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

04/07/2013
Pertinence
Question n° 0498S posée par M. Jacky Le Menn

Attractivité des professions médicales hospitalières

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

20/06/2013
Pertinence
Question n° 0418S posée par M. Gilbert Roger

Lien entre le numerus clausus et la désertification médicale

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

04/04/2013
Pertinence
Question n° 0311S posée par M. Didier Guillaume

Conséquences de la réorganisation du système de permanence des soins de nuit en Drôme

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

24/01/2013
Pertinence
Question n° 0449S posée par M. Martial Bourquin

Projet de fusion des CPAM et CAF du Doubs

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

19/02/2009
Pertinence