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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 1813S posée par M. Laurent Burgoa

   Dispositions applicables aux agents bénéficiant d'une autorisation spéciale d'absence

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   23/09/2021

   Pertinence

2. Question n° 0621S posée par M. Claude Raynal

   Modalités de calcul des retraites des professeurs des écoles

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

   31/01/2019

   Pertinence

3. Question n° 0538S posée par M. Hervé Marseille

   Prise en compte de l'évolution des techniques relatives au traitement du cancer

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   01/08/2013

   Pertinence

4. Question n° 0514S posée par M. Alain Bertrand

   Maintien du centre commun de sécurité sociale de Lozère

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   04/07/2013

   Pertinence

5. Question n° 0478S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Directeurs de soins

   Réponse du Ministère chargé de la famille

   30/05/2013

   Pertinence

6. Question n° 0468S posée par M. Alain Gournac

   Urgence d'une recherche spécifique sur le cancer des enfants

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   09/05/2013

   Pertinence

7. Question n° 0418S posée par M. Gilbert Roger

   Lien entre le numerus clausus et la désertification médicale

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   04/04/2013

   Pertinence