Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 25686 posée par M. Claude Kern

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25712 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Revendications des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22291 posée par M. Philippe Bas

    Situation des métiers de la rééducation au sein de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22034 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Valorisation des métiers de la rééducation dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21632 posée par M. Cédric Perrin

    Statut des professionnels de la rééducation en milieu hospitalier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01589 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Revalorisation du statut des psychologues de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne