Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

41 questions

Question n° 12784 posée par M. André Bohl

Revalorisation de la fonction d'enseignant

Réponse du ministère : Éducation

06/12/1990
Pertinence
Question n° 16074 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Bénéfice d'indemnités spéciales pour les personnels ATOS

Réponse du ministère : Éducation

04/07/1991
Pertinence
Question n° 16527 posée par M. André Bohl

Situation des instituteurs spécialisés

Réponse du ministère : Éducation

25/07/1991
Pertinence
Question n° 17151 posée par M. Edouard Le Jeune

Statut des professeurs de lycée professionnel

Réponse du ministère : Éducation

05/09/1991
Pertinence
Question n° 17670 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Statut des personnels enseignants de lycée professionnel

Réponse du ministère : Éducation

10/10/1991
Pertinence
Question n° 18334 posée par M. Philippe Madrelle

Statut des professeurs de lycée professionnel

Réponse du ministère : Éducation

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18622 posée par M. Roger Boileau

Situation des professeurs des lycées professionnels

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1991
Pertinence
Question n° 18648 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Application de la revalorisation enseignante aux retraités PLP 1

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1991
Pertinence
Question n° 19205 posée par M. Edouard Le Jeune

Statut des professeurs de lycée professionnel

Réponse du ministère : Éducation

19/12/1991
Pertinence
Question n° 00105 posée par M. Alain Gérard

Professeurs des lycées professionnels

Réponse du ministère : Éducation nationale

22/04/1993
Pertinence