Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 09161 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Avenir de la radiologie de proximité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12366 posée par M. Roland Courteau

    Réduction de l'offre médicale en zone rurale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0857S posée par M. Roland Courteau

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14689 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Démographie médicale et reconnaissance de la médecine générale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14854 posée par M. Daniel Laurent

    Démographie médicale et lutte contre la désertification médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1196S posée par M. Jean Besson

    Désertification médicale dans les Baronnies provençales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17311 posée par M. Alain Fouché

    Désertification des médecins dans certaines zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1377S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1615S posée par M. Jean Boyer

    Urgence médicale en milieu rural

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23806 posée par M. Rémy Pointereau

    Désertification médicale dans les départements ruraux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible