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Questions avec réponses

501 questions

1. Question n° 0763S posée par M. Éric Bocquet

   Départs des services des communes et délégation de la charge aux mairies

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   22/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 07248 posée par M. Bruno Rojouan

   Réduction de la présence de personnel ferroviaire dans les gares

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   15/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0394G posée par M. Olivier Henno

   Présence de La Poste dans les territoires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   11/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0338G posée par M. Patrick Chaize

   Présence postale en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 05667 posée par M. Stéphane Ravier

   Suppression du timbre rouge pour l'envoi de lettres prioritaires

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   09/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 0469S posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Situation de la maison de retraite des communes de Cabannes et Novès

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   02/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 05453 posée par M. Jacques Grosperrin

   Réorganisation du groupe La Poste et conséquences problématiques pour le courrier

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   23/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 05146 posée par M. François Bonhomme

   E-lettre rouge

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   09/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 05174 posée par M. Pierre Charon

   Conséquences de la fin du « timbre rouge » de La Poste

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   09/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 05185 posée par M. Alain Cadec

    Mesures d'accompagnement des usagers de La Poste à la suite de la suppression du service « lettre prioritaire »

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    09/02/2023

    Pertinence