Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

216 questions

Question n° 07465 posée par M. Pierre Lacour

Charente : fermeture d'agences postales

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

20/08/1987
Pertinence
Question n° 09305 posée par M. Marcel Vidal

Suppression des cabines et agences postales en milieu rural

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

14/01/1988
Pertinence
Question n° 04728 posée par M. Hubert Haenel

Services publics en zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/05/1989
Pertinence
Question n° 05254 posée par M. Hubert Martin

Fermetures des bureaux de poste dans les communes rurales

Réponse du ministère : Postes

22/06/1989
Pertinence
Question n° 05312 posée par M. Albert Voilquin

Maintien des bureaux de poste en zones rurales

Réponse du ministère : Postes

22/06/1989
Pertinence
Question n° 05575 posée par M. Louis Souvet

Fonctions financières de la poste

Réponse du ministère : Postes

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05800 posée par M. Serge Mathieu

Maintien des recettes rurales des PTT

Réponse du ministère : Postes

20/07/1989
Pertinence
Question n° 07059 posée par M. Pierre Lacour

Eventuelle suppression du bureau de poste d'Ambérac (Charente)

Réponse du ministère : Postes

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07466 posée par M. Michel Souplet

Fermeture du bureau de poste de Montjavoult (Oise)

Réponse du ministère : Postes

07/12/1989
Pertinence
Question n° 08914 posée par M. Hubert Haenel

Services publics en zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/03/1990
Pertinence