Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08516 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Réorganisation des bureaux de poste de l'Essonne

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10437 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Présence postale dans la Creuse

    Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19117 posée par M. Pierre Laurent

    Projets de réduction des services postaux dans le Lot

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01826 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Gérance salariée commerciale pour le compte d'une collectivité

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04797 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Désertification rurale des établissements bancaires et des petits commerces

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible