Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

167 questions

  1. Question n° 07465 posée par M. Pierre Lacour

    Charente : fermeture d'agences postales

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09305 posée par M. Marcel Vidal

    Suppression des cabines et agences postales en milieu rural

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05254 posée par M. Hubert Martin

    Fermetures des bureaux de poste dans les communes rurales

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05312 posée par M. Albert Voilquin

    Maintien des bureaux de poste en zones rurales

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07059 posée par M. Pierre Lacour

    Eventuelle suppression du bureau de poste d'Ambérac (Charente)

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09127 posée par M. Alain Gérard

    Conséquences de la réforme des postes et télécommunications pour les zones rurales

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09566 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Fermeture d'agences postales en zones rurales

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09667 posée par M. Luc Dejoie

    Maintien de la poste en zone rurale

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16276 posée par M. André Fosset

    Présence postale en milieu rural et dans les banlieues

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19848 posée par M. Henri Belcour

    Maintien des bureaux de poste en zone rurale

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible