Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 18128 posée par M. Alain Houpert

    Lutte contre le démarchage téléphonique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18206 posée par M. Michel Fontaine

    Démarchage téléphonique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18209 posée par M. Jean-Yves Roux

    Protection des données numériques et personnelles de nos compatriotes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19023 posée par M. Cyril Pellevat

    Aide à la sécurité alimentaire et à la santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22056 posée par M. Olivier Cigolotti

    Pénurie d'orthophonistes à l'hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22061 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22194 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Évolution salariale des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22196 posée par M. Alain Chatillon

    Revalorisation de la profession d'orthophoniste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22202 posée par M. Daniel Laurent

    Statut des orthophonistes et attentes de la profession

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22233 posée par M. Daniel Reiner

    Revalorisation salariale des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible